Les dernières publications du CPDP
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Livraisons et stocks en France de : février 2024
12 mars 2024Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Revue de presse du 2 au 8 mars 2024
08 mars 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Décembre 2023 et Année 2023
08 mars 2024Ce document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine au cours de l'année 2023. -
Le 4 Pages - N° 97
05 mars 2024Lettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 23 février au 1er mars 2024
01 mars 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : GES, CEE... -
Le Zoom : Bilan électrique français en 2023
01 mars 2024La dynamique nettement baissière de la consommation française amorcée dès l’automne 2022, au moment de l’aggravation de la crise énergétique, s’est poursuivie tout au long de l’année ... -
Sociétés réalisant des mises à la consommation de produits pétroliers
29 février 2024Sociétés réalisant des mises à la consommation de produits pétroliers -
Certificats d'économie d'énergie : dispositions de contrôles
28 février 2024Circ. CPDP n°12031 du 28 février 2024 Arrêté relatif aux contrôles de certaines opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Biélorussie
27 février 2024Circ. CPDP n°12030 du 27 février 2024 Prolongation de la décision 2012/642/PESC -
Revue de presse du 17 au 22 février 2024
22 février 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : sécurité, pollution atmosphérique ... -
Mesures restrictives de l'UE - Agression militaire de la Russie contre l'Ukraine
20 février 2024Circ. CPDP n° 12029 du 20 février 2024. Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Russie, prorogation des mesures. -
Revue de presse du 10 au 16 février 2024
16 février 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : CEE ...